J.O. Numéro 238 du 13 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16110

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 5 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes


NOR : ECOI0100509A



Le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Vu le décret no 91-1037 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, et notamment son article 8,
Arrête :



Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, pour une durée de trois ans, en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles :
M. Banâtre (Jean-Pierre), directeur de l'unité de recherche de l'Institut national de la recherche en informatique et automatique de Rocquencourt.
M. Baudry (Hubert), directeur régional de la Banque de France.
M. Boissier (Patrick), président-directeur général des Chantiers de l'Atlantique.
M. Gruau (Patrick), président du groupe Gruau.
M. Lacoste (André-Claude), directeur de la sûreté des installations nucléaires.
Sur proposition de l'association des anciens élèves : M. Raillard (Alexis).


Art. 2. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, pour une durée de trois ans :

En tant que représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie

Le vice-président du Conseil général des mines ou son représentant.
Le directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration ou son représentant.
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant.
Sur proposition du ministre chargé du budget : le trésorier-payeur général de la Loire-Atlantique ou son représentant.
Sur proposition du ministre chargé de la recherche : le délégué régional à la recherche et à la technologie des Pays de la Loire ou son représentant.
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur : Mme Cheminat (Anne), rectrice de l'académie de Nantes.


Art. 3. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, pour une durée de trois ans :

En tant que représentants
des collectivités territoriales de la région Pays de la Loire

Le président du conseil régional des Pays de la Loire ou son représentant.
Le président du conseil général de la Loire-Atlantique ou son représentant.
Le maire de la ville de Nantes ou son représentant.
Le maire de la ville de Saint-Nazaire ou son représentant.


Art. 4. - Le vice-président du Conseil général des mines et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 octobre 2001.

Christian Pierret